Le juriste guinéen n’a pas failli à son engagement. L’un des rares jeunes guinéens qui contribue de manière objective au débat publique reste fidèle à ses convictions. Malgré les tentatives d’intimidation, Mohamed Camara a pris la plume pour s’adresser aux leaders politiques et acteurs de la société civile guinéenne. A lire absolument…
« Approches de solutions salvatrices pour la Guinée :
I- A Monsieur le Président de la République
II- A la Classe politique
III- A Mesdames et Messieurs les Juges
IV- Aux universitaires
V- A la société civile
VI- Aux populations
VII- Aux partenaires techniques et financiers
I- Monsieur le Président de la République, avec tout le respect dû à votre rang, je sollicite votre intervention pour calmer les esprits des populations du pays.
Continuez à aider les populations s’il vous plaît ! La Paix, rien que la paix pour faire avancer le pays (dans l’esprit de Mandela et de Gandhi), le sage africain m’est témoin.
Excusez- moi de vous écrire pour vous encourager à aider le pays sans céder à la pression des businessmans de la crise, ni prêter le flanc aux radicaux politiques transhumants ou hermétiques. Je ne fais jamais de réactions sans faire une note technique. J’en ai fais plusieurs, elles sont peut-être bloquées par des personnes qui n’ont pas intérêt. C’était pareil, pour la reprise du serment après que l’on vous a soumis la mauvaise version. Vous l’avez repris en vous soumettant à la loi. L’honneur la vous revient en écoutant un citoyen ordinaire sans qu’il ne soit inquiété. MERCI BEAUCOUP ! Et d’ailleurs, quoique rentré par concours à la fonction publique, vous m’avez nommé deux fois directement par Décret, pendant qu’il y a des bassins de compétences qui me dépassent de loin en Guinée et à l’Etranger. Merci. Je vous dois la LOYAUTE (travailler conformément à la Loi en vigueur sans vous tromper ni me taire sur les agissements des businessmans de la crise).
Quand on aime une autorité, on lui propose des solutions au lieu de l’encourager à gérer seulement des crises. Monsieur le Président de la République (Président de la Res publica : la chose publique). Les ingénieurs de la crise attendent que vous soyez en dehors du pays pour négocier des projets en vue de sortir le pays de l’ornière pour se plaire dans cet état de fait. Quand vous, vous jouez au VRP (Voyageur Représentant Placier) pour attirer les investisseurs au pays, eux, ils vous mettent en confiance sur du faux. La crise s’envenime, ils mettent en œuvre leurs projets avec un cadre logique lucratif et une matrice déguisée pour mieux soustraire les deniers publics au détriment de la formation raccourcie et interrompue des enfants restés au pays au rythme de la crise cyclique qui met le calendrier scolaire à rude épreuve. Les informations anxiogènes sont projetées hors du pays pour décourager les investisseurs. Le chômage bat son plein, le réseau routier se dégrade, les citoyens ont de la peine à regagner leur domicile sous la pluie avec un taximen qui subdivise le tronçon en plusieurs pour plus de gain en toute impunité. L’inondation et l’insalubrité créent l’anosmie et sa ne date pas de votre mandat. La population souffre. Les businessmans de la crise développent des arguties juridiques pour tromper les populations, affaiblir la justice en ne vous donnant aucune marge de manœuvre. Se reconvertissent en mouvements de soutien. Ils donnent des miettes aux jeunes en trompant ceux-ci qui sont aussi galvanisés dans des émissions interactives au détriment de leurs emplois décents et de la concorde sociale. Tout ce faisceau d’indices contribue à nourrir les mécontentements.
Monsieur le Président, les businessmans de la crise créent la tension pour ne pas vous permettre d’avoir l’esprit de tranquillité nécessaire de faire un contrôle à l’effet de les sanctionner positivement ou négativement. Le temps passe alors que le temps, c’est de l’argent !
Avec tout le respect dû à votre rang, vous faites beaucoup d’efforts à l’interne et à l’externe du pays. Mais hélas, beaucoup des vous trompent en enrobant un semblant de loyauté dans un stratagème, c’est-à-dire, ne pas vous mettre en contact avec les réalités du pays. La stratégie est simple pour ces ingénieurs de la crise.
Je vous prie d’aider le pays. C’est à vous de réduire les voyages en temps de crise au pays, étant donne que les businessmans de la crise vous mettent en confiance sur la base du faux au motif que la situation est sous contrôle en complicité avec les radicaux de l’opposition. Ils fournissent des informations et autres statistiques à l’opposition pour mieux faire la surenchère, d’escalade de la violence verbale, de la double pénétration politique pour mieux préparer leur point de chute dans la perspective de l’après 2020.
ENCORE UNE FOIS, Monsieur le Président de la République veuillez désamorcer la crise au risque de donner l’impression de vouloir s’appuyer sur le syndrome de la crise politico-sociale avec l’opposition pour justifier la partie déficitaire du bilan. Protéger la paix sociale et la concorde nationale contre les ingénieurs de la crise cyclique.
Ça ne va pas au pays. Il vous appartient de prendre des mesures étant donné que c’est vous qui présenterez un bilan, qui plus est, vous assurez la continuité de l’Etat et vous disposez du pouvoir réglementaire général en application combinée des articles 45 et 46 de Constitution du vendredi 7 mai 2010.
DANS L’INTERET DU PAYS, MONSIEUR LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE VEUILLEZ COMPRENDRE CECI :
L’OBJECTIF DE CEUX QUI FATIGUENT LE PAYS : entretenir une tension cyclique, pour se faire de l’argent ; Faire de l’excès de zèle, le trafic d’influence, l’usurpation de titre et le style de vie ostentatoire pour prouver leur train de vie à une population qui souffre même pour se nourrir, se soigner. Les Guinéens doivent vous aider à développer le pays en proposant des solutions alternatives. Faire tout pour que le système éducatif soit ruiné (véritable destruction silencieuse) pour que les populations ne se retrouvent pas et ne comprennent pas leur stratégie ou que leurs progénitures viennent pour facilement perpétuer le règne après avoir bénéficié de solides formations indûment au frais de la République. Faire la ponction de l’économie pour honorer les demandes de leurs fils et petits fils en Guinée et à l’étranger empêchant toute lucidité propice au contrôle, à la reddition de comptes pour ne pas écoper de sanctions.
Pour n’avoir pas pu coupler les élections et si l’on n’y prend garde, le pays sera confronté à terme, à une série de consultations électorales chaque 2 ans, en moyenne. Cela est préjudiciable à l’économie, à la quiétude de la population et au système éducatif. Il s’y ajoute l’impact sur les promoteurs de bonnes initiatives internes et externes ainsi que les milieux d’affaires. Enfin, ça n’offre pas de marge temporelle suffisante aux pouvoirs publics pour réaliser leurs plans d’actions en toute sérénité.
C’est au pouvoir d’afficher la volonté politique en décidant de sortir le pays de cette situation de ni paix ni guerre. Jouer à la politique de pourrissement en termes de stratégies ou de stratagèmes, c’est une grosse erreur de conception de part et d’autre. La population est stressée par les atermoiements de la classe politique et risque d’avoir le désamour politique. Elle souffre de la pauvreté, le chômage nourrit les mécontentements de milliers de jeunes à bas bruit sur fond de polémiques de bas étages et de contrefeux politiques fragiles sur du sable mouvant.
A l’image d’un sélectionneur d’équipe, votre gouvernance du second mandat est pénalisée par des acteurs qui ont marqué trois buts contre votre camp pendant qu’on est à 40 mn de la fin du temps règlementaire du match (2ème mi-temps).
Le 1er but contre votre camp marqué par les acteurs de la démagogie ambiante enrobée dans une prétendue loyauté avec des arguments juridiques incohérents et intimidants qui frisent le cynisme nuisible au tissu social ;
Le 2ème but contre votre camp marqué par certains acteurs de la justice à sens unique actionnée avec adeptes du trafic d’influence ;
Le 3ème terrible et décevant but marqué contre votre camp à la 5ème minute de la seconde mi-temps d’un match d’honneur, est du fait de certaines institutions républicaines qui confondent neutralité et inaction, loyauté et mutisme, frein institutionnel en termes de moyens d’action et franc guinéen, responsabilité et conformisme, sacerdoce et chasseur d’ourses pour la cuisine.
MONSIEUR LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE A L’INSTAR D’UN COSH D’EQUIPE QUI A 40 MN DE LA FIN DE LA SECONDE MI-TEMPS, DESAMORCER LA CRISE EN S’APPUYANT SUR L’EXPERTISE DE CERTAINS DE NOS COMPATRIOTES ISSUS DE BASSINS DE COMPETENCES INTERNES ET EXTERNES, EXPERIMENTES ET DISPOSANT D’ELEMENTS DE COMPARAISON.
a- Décrisper le climat sociopolitique en instruisant le Ministre de l’Administration à adresser une double correspondance à la classe politique pour exprimer une bonne foi des pouvoirs publics ; l’une l’invitant au dialogue sincère, structuré et fructueux dans 5 jours à compter de la date de notification. Etant donné que le 13ème Premier Ministre de la Guinée qui est habilité en la matière par l’article 58 de la Constitution, a fait 7 mois sans relancer le dialogue, ni en faire une priorité dans sa Déclaration de Politique Générale à l’Assemblée Nationale, encore moins faire une visite de courtoisie aux sièges des principaux partis de l’opposition pour renforcer la confiance et détendre l’atmosphère.
b- L’autre invitant chaque parti politique conformément à l’article 6 de la Loi 036 du 23 décembre 2014 portant statut de l’opposition, à choisir l’opposition ou la mouvance en déposant une déclaration au MATD dans les 3 jours à compter de la date de notification. Le faire en fonction de ses prises de positions proches ou contraires à celles du gouvernement pour éviter la transhumance politique enrobée dans un semblant de partenariat susceptible de rupture rapide ou un centrisme qui n’est juridiquement pas consacré dans la législation en vigueur. Publier la liste à l’issue de chaque élection et chaque année par le Ministre de l’Administration du Territoire conformément à l’article 6 ladite Loi.
c– Lever les contraintes juridiques qui existent bel bien et affectent le cadre juridique électoral :
Le cadre juridique est contradictoire, inadapté, incohérent et incomplet par ce que dépourvu de sa partie réglementaire.
En matière de contradictions entre des lois : la spéciale s’applique face à la générale, la nouvelle s’applique face à l’ancienne par abrogation expresse ou tacite (art 6 du Code Civil). Mais, il ne faut pas se limiter à un colmatage de brèches en minimisant l’ampleur des contradictions qui existent entre les textes afférents au cadre juridique électoral. Celles-ci sont telles qu’il faut les harmoniser lors d’une session extraordinaire à convoquer par le Président de la République dans un mois en cas d’urgence signalée (étant donné qu’une session extraordinaire ne doit s’ouvrir qu’un mois après la dernière et ne doit durer plus de 15 jours conformément à l’article de la Loi 015 du 23 décembre 1991 portant Règlement Intérieur de l’Assemblée Nationale). Ou le faire à l’occasion de la session des Lois qui doit s’ouvrir le mercredi 5 octobre 2016.
d– Lever les contraintes administratives qui existent bel bien : si le nombre de Conseillers est fixé à l’article 86 du Code Collectivités Locales, le Ministre de l’Administration du Territoire doit prendre un Arrêté pour fixer le nombre de Conseillers au niveau des Districts et Quartiers conformément à l’article 99 de la Loi électorale. Solliciter le service des magistrats en position de détachement pour aider la CENI. Faire le découpage administratif aussi.
e– Accroître la capacité opérationnelle de l’Institution électorale (la CENI):
Réviser la Loi 016 du 19 septembre 2012 non pas en vouloir changer l’équipe actuelle, mais amender son article 21 qui la prive de ses démembrements juste après la proclamation des résultats. Or, le fichier doit être révisé du 1er octobre au 31 décembre de chaque année sur le fondement de l’article 17 de la Loi électorale, cela n’est pas facile avec la CENI centrale seulement. Les démembrements fonctionnant en permanence aideraient à tendre vers une administration électorale stable à la base et prête à organiser une consultation électorale à tout moment avec un personnel professionnel et rompu à la pratique électorale.
f– Accroître la capacité de mobilisation et d’absorption des ressources : tendre la main à la classe politique pour décrisper l’atmosphère, donner des signes de lisibilité afin que les partenaires techniques et financiers débloquent les fonds. Associer les bassins de compétences (Guinéens et d’étrangers) pour améliorer le processus.
g– Diminuer la fréquence et la gravité des tensions sociopolitiques :
Apaiser le climat politique par des discours structurés et rassembleurs de part et d’autre. Invitant la presse de continuer à veiller sur sa responsabilité sociale.
h– Affirmer l’autorité de l’Etat et mettre le pays au travail. Nul n’étant au dessus de la Loi. L’exécutif doit tendre la main pour que toute la classe politique œuvre à la stabilité et au développement du pays en trouvant un compromis dynamique.
II- A la classe politique :
La coïncidence événements est à éviter dans le pays. Je vous prie à la lecture de cette tribune de sursoir aux manifestations y compris celle du 10 août 2016 pour revenir autour de la table sans conditions pour donner la chance au dialogue afin d’aboutir à un compris dynamique pour le pays. Attention, courte queue se paie par courte queue. Si vous habituez vos militants seulement aux manifestations, ils penseront que c’est le seul moyen de recours. Attention au jeu à somme nulle (comme je n’ai rien gagné, on fait tout perdre). Ne souscrivez à aucune initiative de nature à décourager les partenaires de la Guinée au risque de faire souffrir les populations. Personne n’a intérêt de faire échouer un pouvoir, ça impact tout le monde directement ou indirectement. Le Chef de file de l’opposition, cessez d’être dirigé par vos militants ou autres acteurs politiques qui vous radicalisent avant de vous quitter ! Le Chef de file de l’opposition doit s’affranchir des pressions pour diriger sa base et non le contraire. Et comme le pouvoir se partage, le Président de la République doit mettre en application la Loi 036 dont il est l’initiateur sur le Statut du Chef de file de l’opposition avec les privilèges au frais de la République. Le pays a besoin de stabilité dans l’intérêt de tous. Si nul n’a intérêt dans l’échec des politiques publiques, aucun pouvoir n’a à gagner dans des crises récurrentes. Etant donné que les privilèges du Président de la République, ceux des Ministres sont au frais de la République y compris ceux qui ont contribué à radicaliser la position du Chef de file de l’opposition avant de rejoindre le pouvoir en diabolisant l’ancien allié. Il n’y a pas de raison donc, que le Chef de file ne soit pas dans tous ses attributs au titre de la Loi 036, pourvu que ses militants ne l’influencent pas en ne voyant en ce statut qu’un lot de consolation ou un marchandage. C’est le peuple qui le lui a conféré à travers son suffrage. Enfin, que le Chef de file de l’opposition développe le reflexe d’Homme d’Etat pour se rencontrer souvent avec le Président de la République, afin d’adresser les questions d’intérêt national.
III- Aux Juges, votre honneur !
Je vous exhorte à dire le droit. Je dis bien les juges. Vous êtes les seuls habilités à rendre la justice en application des articles 107 et 109 de la Constitution du vendredi 7 mai 2010. Cela va encourager les citoyens au civisme, les acteurs politiques à explorer les voies de recours juridictionnels et aux pouvoirs publics d’affirmer l’autorité de l’Etat et tous ceux qui vivent en Guinée, de poser des actes légaux et républicains chacun en ce qui le concerne. Cela va rassurer les partenaires pour investir au pays pour aider les pouvoirs publics à résorber le chômage, à aider les populations à sortir de la pauvreté, car la pauvreté rend violent et aigri. Certains acteurs de la justice posent des actes qui irritent les justiciables parmi les populations. Ils contribuent à ruiner les efforts des acteurs qui travaillent bien. Ils se montrent trop complaisants vis-à-vis de certains et s’acharner contre certains acteurs politiques certes quoique pénalement punissables à la hauteur de leur forfaiture. Mesdames et Messiers les Juges, vous êtes la bouche du droit. Tout juriste n’est pas magistrat, tout magistrat n’est pas juge. A commencer par moi-même, le personnel du Ministère de la Justice, les avocats, les procureurs, personne n’a un pouvoir comme vous les Juges. Votre interprétation s’impose à tous. Vous êtes seuls, la seule bouche du droit, donc, personne d’autre. Veuillez dire le droit pour solidifier notre société. Pourquoi un tel acharnement de certains contre moi pour avoir dit le contenu de article 51 alinéa 1er du Code de Procédure Pénale de mon pays qui est en cous de validité qui dispose qu’ « En cas de crime flagrant, l’Officier de Police Judiciaire qui en est avisé, informe immédiatement le Procureur de la République, se transporte sans délai sur le lieu du crime et procède à toutes constatations utiles »? Dire que la forme commande le fond en droit est un principe qui ne vient pas de moi, ni même les textes adoptés par le Législateur, en cours de validité. Oui, il y a deux projets de Codes Pénal et Procédure pénale adoptés qui sont en instance de promulgation et qui ne sont pas entrés en vigueur avec le terminus de la publication au Journal Officiel pour qu’ils soient opposables à tous. Oui, que faire de mon devoir imposé par l’article 22 de la Constitution pour promouvoir les valeurs démocratiques et la tolérance ?
IV- Aux universitaires : ne vous mettez pas à la réserve de la République s’il vous plaît. Quand ça ne va pas dans un pays, ce sont les universitaires qui doivent éclairer, aider les populations pour le civisme et les autorités en termes d’outils d’aide à la décision.
V- A la société civile : continuez à être à équidistance entre les acteurs pour aider les populations s’il vous plaît. Cela fait 8 temps que je donne mon avis sur les questions de droit en Guinée et ce gratuitement. Préservons la paix !
VI- Aux populations : l’ancien Président Ivoirien nous enseigne qu’on ne peut se rendre compte de l’importance de la paix que lorsqu’on l’aura perdue. Soyons derrière le respect de la Loi. Ne soutenez pas la violation du droit ni par l’opposition, ni par le pouvoir, ni par vos proches. Comme pour reprendre l’adage selon lequel, « on ne peut pas vouloir d’une doctrine, et renoncer à ses principes ».
VII- Aux partenaires techniques et financiers : c’est vrai que les tensions perturbent vos plans d’aide. Continuez à aider notre pays s’il vous plaît. sur tous les plans, redoublez d’efforts dans l’esprit de partenariat aux résultats mutuellement bénéfiques.
Conakry, le 08/08/2016 Mohamed CAMARA, Chargé de Cours de Droit et de Sciences Politiques.
C’est un devoir en application de l’article 22 de la Constitution. Merci à la presse pour tout ! »
